Les règles à respecter pour le bien-être des animaux Le moyen de transport utilisé est entretenu régulièrement de façon à ne pas compromettre la santé des animaux (ne pas les blesser, ne pas transmettre de maladies) Pouvoir présenter les documents de planification du voyage en cas de contrôle Les animaux doivent être aptes à entreprendre le voyage prévu, notamment pouvoir se déplacer par eux-mêmes : ils ne doivent pas être malades ou blessés (sauf rares exceptions prévues par le Règlement 1/2005) Les animaux doivent avoir un espace suffisant en termes de surface et de hauteur La température doit être maintenue entre 5° et 30° Les animaux doivent être nourris au moins 1 fois par 24 heures et abreuvés selon leurs besoins physiologiques La durée du transport doit être réduite au minimum et respecter les intervalles légaux en cas de voyage de longue durée Les risques liés à la rage Elle est transmissible par morsures ou griffures à tous les animaux à sang chaud et principalement aux mammifères Encéphalite virale très contagieuse, c’est une zoonose Comportement pouvant être agressif et très dangereux Maladie mortelle dans la quasi-totalité des cas dès l’apparition des symptômes La transmission interhumaine est théoriquement possible, mais en pratique elle est rarissime
Aptitude des animaux au transport
Avant le départ, le conducteur évalue l’aptitude des animaux au transport, il vérifie qu’ils sont correctement identifiés et en bonne santé. Les animaux blessés ou faibles ne sont pas considérés comme aptes.
Conditions de transport
Les animaux pouvant présenter un danger ou un stress pour d’autres doivent être séparés, comme les animaux à cornes des animaux sans cornes, les animaux hostiles envers leurs congénères… Les animaux doivent disposer d’une hauteur suffisante pour pouvoir se tenir debout dans une position naturelle, et d’une surface adaptée au mode de transport et à la catégorie d’animaux transportée, notamment pour permettre la circulation de l’air entre les animaux (des fourchettes de densités sont précisées pour les bovins, ovins, caprins, porcins et volailles).
Les transports de longue durée
Des exigences supplémentaires sont requises pour les transports de longue durée (supérieurs à 8h) : une litière adaptée aux catégories d’animaux transportés le respect de conditions minimum d’âge ou de poids (selon les espèces) l’obligation d’habituer les jeunes chevaux à être menés au licol avant de les soumettre à des transports de longue durée l’obligation, pour le transporteur, d’être titulaire d’une autorisation dite de Type 2 (plus contraignante qu’une autorisation de Type 1, limitant les transports à 8h) Les véhicules utilisés pour les transports de longue durée doivent faire l’objet d’un agrément délivré par les DDecPP.