TRONC COMMUN · 01 - RÉGLEMENTATION AUTOUR DU SECTEUR ANIMAL
02

CODES

Ma fiche de révision ACACED

Définitions · principes · réglementation · chiffres clés · pièges QCM
Cours complet
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Deux principaux codes réglementent les activités autour des animaux : Dans le document on utilisera l’abréviation CRPM Le Code de l’Environnement : animaux non- domestiques

D’autres codes interviennent de façon plus ou moins importantes :

Code civil

Code du commerce

Code de la consommation

Code des douanes

Code forestier

Code pénal

Code de la route

Code du sport

Code de la santé publique

Code du transport

Illustration — CODES
Illustration — CODES
Résumé des notions
L’essentiel à relire rapidement
Notion cléDeux principaux codes réglementent les activités autour des animaux : Dans le document on utilisera l’abréviation CRPM Le Code de l’Environnement : animaux non- domestiques
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Sources & références
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01
QUESTION 1 / 4À quelle fiche du parcours Tronc commun cette affirmation se rattache-t-elle ? « Deux principaux codes réglementent les activités »
02
QUESTION 2 / 4À quelle fiche du parcours Tronc commun cette affirmation se rattache-t-elle ? « Dans le document on utilisera l’abréviation CRPM »
03
QUESTION 3 / 4À quelle fiche du parcours Tronc commun cette affirmation se rattache-t-elle ? « Le Code de l’Environnement : animaux non- domestiques »
04
QUESTION 4 / 4À quelle fiche du parcours Tronc commun cette affirmation se rattache-t-elle ? « de façon plus ou moins importantes : »
Progression QCM0 / 4